Merci de lire attentivement ces informations légales avant de consulter le site.

INFORMATIONS EDITEUR

BDE E2SE – League of Students
4 rue des Mouettes
14000 CAEN
Mail : bde.e2se2000@gmail.com

Association loi 1901

HÉBERGEMENT

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
N° TVA : FR 22 424 761 419
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

En tant qu’utilisateur, vous disposez gratuitement d’un droit d’accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site internet. Pour cela, vous pouvez adresser votre demande par courrier ou Email à :

BDE E2SE
4 rue des Mouettes
14000 CAEN
Mail : bde.e2se2000@gmail.com

Nous vous informons que les informations recueillies par le biais des différents formulaires présents sur le site www.e2se.fr ne sauraient être divulguées à de tierces parties, ni faire l’objet de quelconques actions de revente ou de toute autre utilisation commerciale.

LICENCE DE DROITS ET D’USAGE ET COPYRIGHT :

En application du code français de la propriété et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est formellement interdit de reproduire pour un usage autre que privé, mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données du site www.bde-e2se.fr sans l’autorisation écrite préalable du BDE League of Students.

LES COPYRIGHTS ET DROITS DES VISUELS DU SITE SONT LES SUIVANTS :

E2SE, BDE, Fotolia, Shuterstock, Unsplash, Pexels, et DR.

CRÉATION DE LIENS :

Seul le lien hypertexte s’effectuant vers l’accueil principal du site est autorisé.

L’établissement de ce lien est autorisé aux conditions cumulatives suivantes :

  • Que le lien apparaisse sous l’appellation suivante : « BDE E2SE » ;
  • Que le site www.bde-e2se.fr s’ouvre dans une nouvelle fenêtre, ou en remplacement de la fenêtre ouverte. En aucun cas le site www.bde-e2se.fr ne devra s’ouvrir à partir d’une « frame » ou toute autre dispositif réduisant l’écran ;
  • Dans tous les cas, les liens directs vers les sources de documentations et pages profilées sont formellement interdits.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :

Le BDE se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis.

Le BDE ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

En aucun cas le BDE, ses employés ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.

CONCEPTION ET RÉALISATION

Service Communication E2SE Groupe
www.e2se.fr
4 Rue des Mouettes
14000 – CAEN